MENTIONS LÉGALES
1. Informations sur l'éditeur du site
Nom de l’entreprise : Atelier 13 Bis
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Dirigeante : Emmanuelle Gauffriau
Adresse du siège social : 13 bis promenade de Bellevue 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
Numéro SIREN / SIRET : en cours d'immatriculation
TVA intracommunautaire : TVA non applicable – article 293 B du CGI
Activité : Création et vente d’articles de maroquinerie artisanale
Email : emmanuelle.gauffriau@orange.fr
2. Hébergeur du site
Hébergeur : Wix.com Ltd 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, photos, créations, logos, modèles, designs, produits en cuir, etc.) sont la propriété exclusive d’Atelier 13 Bis. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
4. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles lors de la commande ou via le formulaire de contact.
Responsable du traitement : Atelier 13 Bis – Emmanuelle Gauffriau
Finalité : gestion des commandes, facturation, communication client
Durée de conservation : 5 ans
Droits des utilisateurs : accès, rectification, suppression, opposition : emmanuelle.gauffriau@orange.fr
5. Cookies
Le site utilise des cookies pour les statistiques, le fonctionnement du panier, la navigation et l’amélioration de l’expérience. Les visiteurs peuvent gérer leur consentement via le bandeau de cookies.
6. Conditions de vente
Prix sont en euros – La TVA est non applicable (article 293 B du CGI).
Livraison en France / Europe uniquement.
Droit de rétractation de 14 jours (hors produits personnalisés).
Paiements acceptés : cartes bancaires
7. Responsabilité
Atelier 13 Bis ne peut être tenue responsable des interruptions ou des dysfonctionnements du site.